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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD
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LE VACHELIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VACHELIN
FROMAGERIES ARNAUD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3452786
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE VACHELIN de FROMAGERIES ARNAUD

Présentation de la marque LE VACHELIN

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VACHELIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) 6 AVENUE DE LA GARE, B.P. 60066,39801 POLIGNY Cedex - 39801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. domicilié(e) 6 AVENUE DE LA GARE, B.P. 60066,39801 POLIGNY Cedex - 39801 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : JURALUX , LE MONT D'OR , JURAMORBIER , JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA


FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. - 6 AVENUE DE LA GARE, B.P. 60066,39801 POLIGNY Cedex - 39801 - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD S.A.S. - 6 AVENUE DE LA GARE, B.P. 60066,39801 POLIGNY Cedex - 39801 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462032 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Fromages.